Arrêté du 25 juin 1980 · Article

Article T 9

Article en vigueur depuis le 15 janvier 1988.

TexteArrêté du 25 juin 1980

Rattachement

Section 1 : Généralités

Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) approuvé par arrêté du 25 juin 1980.
Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories.
Titre II : Dispositions particulières.
Chapitre VIII : Etablissements du type T - Salles d'expositions
Section 1 : Généralités

IdentifiantLEGIARTI000025198840

Texte parentLEGITEXT000020303557

Référencearticle T 9 de l'arrêté du 25 juin 1980 (version du 15 janvier 1988)Légifrance →

1. Exploitation

2. L'ensemble des mesures relatives à l'exploitation (aménagements des stands, stockage, distribution des fluides...) s'applique à tous les établissements existants ou à construire.

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