1. Couloirs de grande longueur
2. En dérogation aux dispositions de l'article CO 24 (§ 1), les circulations horizontales de grande longueur encloisonnées, et non utilisées par les spectateurs, peuvent être recoupées tous les 45 mètres environ.
Arrêté du 25 juin 1980 · Article
Article X 13
Article en vigueur depuis le 8 juillet 1982.
TexteArrêté du 25 juin 1980
Rattachement
Section 3 : Dégagements
- Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) approuvé par arrêté du 25 juin 1980.
- Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories.
- Titre II : Dispositions particulières.
- Chapitre XII : Etablissements du type X - Etablissements sportifs couverts
- Section 3 : Dégagements
IdentifiantLEGIARTI000025143914
Texte parentLEGITEXT000020303557
Aller plus loin
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