1. Cas de plusieurs niveaux en communication
2. Dans le cas prévu à l'article Y 5, ces niveaux sont désenfumés comme un volume unique, dans les conditions définies soit par l'IT 246, soit par l'IT 263.
Arrêté du 25 juin 1980 · Article
Article Y 14
Article en vigueur depuis le 1er juillet 2004.
TexteArrêté du 25 juin 1980
Rattachement
Section 5 : Désenfumage
- Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) approuvé par arrêté du 25 juin 1980.
- Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories.
- Titre II : Dispositions particulières.
- Chapitre XIII : Etablissements du type Y - Musées
- Section 5 : Désenfumage
IdentifiantLEGIARTI000025176673
Texte parentLEGITEXT000020303557
Aller plus loin
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