Arrêté du 25 juin 1980 · Article

Article Y 6

Article en vigueur depuis le 18 octobre 1995.

TexteArrêté du 25 juin 1980
Rattachement
Section 2 : Construction
  1. Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) approuvé par arrêté du 25 juin 1980.
  2. Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories.
  3. Titre II : Dispositions particulières.
  4. Chapitre XIII : Etablissements du type Y - Musées
  5. Section 2 : Construction
IdentifiantLEGIARTI000025176513
Texte parentLEGITEXT000020303557
Référencearticle Y 6 de l'arrêté du 25 juin 1980 (version du 18 octobre 1995)Légifrance →

1. Atriums, patios et puits de lumière

2. Les atriums, patios et les puits de lumière doivent être réalisés conformément aux dispositions de l'instruction technique n° 263.

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