Arrêté du 16 février 2009 · Article

Article sans numéro

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 février 2009
IdentifiantLEGIARTI000020312746
Texte parentLEGITEXT000020312742
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 16 février 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. « A N N E X E I I « LISTE DES ÉQUIVALENCES ENTRE DES DIPLÔMES OU TITRES ET LES UC DU BP REA MIS EN PLACE PAR LE PRÉSENT ARRÊTÉ

2. DIPLÔMES

3. UC BP REA

4. Brevet professionnel agricole.

5. 2 UCARE

6. Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « pêche de loisir ».

7. UCG 1, 2 UCARE

8. Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres ».

9. UCG 1, UCP 3, UCP 5, UCP 6, UCT 1, 1 UCARE

10. Brevet professionnel, ministère de l'agriculture.

11. UCG 1, UCG 2, 2 UCARE

12. Baccalauréat professionnel agricole toutes options-BTA.

13. UCG 1, UCG 2, 2 UCARE

14. Baccalauréat professionnel éducation nationale et BIT.

15. UCG 1, 1 UCARE

16. Séries du baccalauréat général ou technologique.

17. UCG 1

18. BTSA-BTS éducation nationale, DUT.

19. UCG 1, UCG 2

20. Autres diplômes de niveau III et plus.

21. UCG 1, UCG 2

22. Docteur vétérinaire.

23. UCG 1, UCG 2, UCP 2, 2 UCARE

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 2 octobre 2007
    Divisions : Art. Annexe II

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