Arrêté du 18 février 2009 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 février 2009

IdentifiantLEGIARTI000020316631

Texte parentLEGITEXT000020316626

Référencearticle 2 de l'arrêté du 18 février 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 19 septembre 2001 susvisé, après les mots : « ― option C : hippologie. » et avant les mots : « Sections enseignement maritime : », sont ajoutés les mots : « Section chef de travaux :

2. ― option A : exploitation agricole, productions végétales dominantes ;

3. ― option B : exploitation agricole, productions animales dominantes. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 19 septembre 2001 : art. 1

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