Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 18 février 2009
IdentifiantLEGIARTI000020316704
Texte parentLEGITEXT000020316701
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 février 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 6 de l'arrêté du 19 septembre 2001 susvisé, le tableau du concours externe de la section « biochimie, microbiologie et biotechnologies » est remplacé par le tableau suivant :
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 septembre 2001 Divisions : Art. 6 bis
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