Arrêté du 4 mars 2009 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 18 octobre 2010.

TexteArrêté du 4 mars 2009
RattachementCHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE
IdentifiantLEGIARTI000022931074
Texte parentLEGITEXT000020348854
Référencearticle 10 de l'arrêté du 4 mars 2009 (version du 18 octobre 2010)Légifrance →

1. Subordonné au directeur de l'enseignement militaire supérieur, le centre de documentation de l'Ecole militaire est dirigé par un conservateur des bibliothèques qui dispose :

2. - d'un service "gestion du fonds documentaire" ;

3. - d'un service "analyse et production documentaire" ;

4. - d'un service "soutien documentaire".

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022931074, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.