Article abrogé, en vigueur du 7 mars 2009 au 18 octobre 2010.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 4 mars 2009
RattachementCHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE DE LA DIVISION DE LA RECHERCHE ET DE LA DOCUMENTATION
IdentifiantLEGIARTI000020349041
Texte parentLEGITEXT000020349012
Référencearticle 12 de l'arrêté du 4 mars 2009 (version du 7 mars 2009)Légifrance →
1. Le conseil scientifique élit son président en son sein pour une durée de trois ans renouvelable une fois.
2. Après avoir recueilli l'avis des membres du conseil scientifique, le président participe à la sélection des chercheurs du centre d'études et de recherche de l'Ecole militaire au sein d'un comité réuni sous la présidence du directeur de la direction de l'enseignement militaire supérieur. Les modalités de cette sélection sont précisées dans l'instruction relative au fonctionnement de la direction de l'enseignement militaire supérieur.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.