Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. ― l'arrêté du 15 juin 1988 fixant la liste des brevets permettant le recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine ;
3. ― l'arrêté du 17 janvier 2002 relatif aux concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale ;
4. ― l'arrêté du 17 janvier 2002 relatif aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 17 janvier 2002 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. Annexe
Divisions : I. - Autorisation à concourir, : art. 2, art. 3
Divisions : II. - Organisation générale du concours , Sct. III.
- Epreuves d'admissibilité , Sct. IV.
- Epreuves d'admission , Sct. V.
- Classement des candidats , Sct. VI.
- Dispositions diverses
- Organisation générale des concours , Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. III.
- Epreuves d'admissibilité , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. IV.
- Epreuves d'admission , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. V.
- Classement des candidats , Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. VI.
- Dispositions diverses , Art. 25, Art. 26, Art. 27