Arrêté du 27 février 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 11 mars 2009.

TexteArrêté du 27 février 2009
IdentifiantLEGIARTI000020369490
Texte parentLEGITEXT000020369485
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 février 2009 (version du 11 mars 2009)Légifrance →

1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice

Lin fibre de printemps.

Calista.

Limagrain Advanta Nederland BV (NL).

Limagrain Advanta Nederland BV (NL).


Eden.

Terre de Lin Sca (FR).

Terre de Lin Sca (FR).

Lin fibre d'hiver.

Violin.

GIE Linéa Semences de lin (FR).

GIE Linéa Semences de lin (FR).

Lin oléagineux de printemps.

Aries.

Cebeco Seeds BV (NL).

Limagrain Advanta Nederland BV (NL).


Comtess.

GIE Linéa Semences de lin (FR), Agri Obtentions SA (FR).

GIE Linéa (FR).


Duchess.

GIE Linéa Semences de lin (FR), Agri Obtentions SA (FR).

GIE Linéa (FR).

Lin oléagineux d'hiver.

Iceberg.

GIE Linéa Semences de lin (FR), Agri Obtentions SA (FR).

GIE Linéa Semences de lin (FR).

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020369490, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.