Arrêté du 25 février 2009 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 25 février 2009
IdentifiantLEGIARTI000020378924
Texte parentLEGITEXT000020378917
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 février 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 2 du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit pour ce qui concerne le corps des adjoints techniques de la recherche qui relève de la commission administrative paritaire n° 7.

2. NUMÉRO de la commission

3. G R A D E S

4. REPRÉSENTANTS

5. Du personnel

6. De l'administration

7. Titulaires

8. Suppléants

9. Titulaires

10. Suppléants

11. 7

12. Adjoint technique principal de la recherche de 1re classe

13. 1

14. 1

15. Adjoint technique principal de la recherche de 2e classe

16. 1

17. 1

18. 2

19. 2

20. Adjoint technique de la recherche de 1re classe

21. ―

22. ―

23. ―

24. ―

25. Adjoint technique de la recherche de 2e classe

26. ―

27. ―

28. ―

29. ―

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 10 mars 1987 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020378924, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.