Arrêté du 6 février 2009 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 février 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000020381899
Texte parentLEGITEXT000020381895
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 6 février 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E I

2. 1. Propriétés.

3. PROPRIÉTÉS

4. UNITÉ

5. LIMITES

6. Minimum

7. Maximum

8. Indice de cétane mesuré.

9. 51, 0

10. Indice de cétane calculé.

11. 46, 0

12. Masse volumique (à 15° C).

13. kg/m³

14. 820

15. 845

16. Hydrocarbures aromatiques polycycliques.

17. % (m/m)

18. ―

19. 11

20. Teneur en soufre.

21. mg/kg

22. ―

23. 50, 0 (jusqu'au 31 décembre 2008) 10, 0 (à compter du 1er janvier 2009)

24. Point d'éclair.

25. °C

26. 55

27. ―

28. Résidu de carbone (sur le résidu 10 % de distillation).

29. % (m/m)

30. ―

31. 0, 30

32. Teneur en cendre.

33. % (m/m)

34. ―

35. 0, 01

36. Teneur en eau.

37. mg/kg

38. ―

39. 200

40. Contamination totale.

41. mg/kg

42. ―

43. 24

44. Corrosion à la lame de cuivre (3 h à 50° C).

45. Cotation

46. Classe 1

47. Stabilité à l'oxydation 1.

48. g/m³

49. ―

50. 25

51. Stabilité à l'oxydation 2.

52. g/m³

53. ―

54. 60

55. Variation de l'indice d'acide.

56. mg KOH/g

57. ―

58. 0, 30

59. Pouvoir lubrifiant, diamètre de marque d'usure corrigée (wsd 1, 4) à 60° C.

60. µm

61. -

62. 460

63. Viscosité à 40° C.

64. mm²/s

65. 2, 00

66. 4, 50

67. Distillation : ― % (v / v) condensé à 250° C ;

68. % (v/v)

69. ―

70. < 65

71. ― % (v / v) condensé à 350° C ;

72. % (v/v)

73. 85

74. ―

75. ― point 95 (V / V) condensé à :

76. °C

77. ―

78. 360

79. Teneur en esters méthyliques d'acides gras conforme à la norme EN 14214 et additivé conformément au paragraphe 2 figurant ci-dessous.

80. % (V/V)

81. ―

82. 7

83. 2. Additif. Les esters méthyliques d'acides gras conformes à la norme EN 14214 doivent être additivés dès leur production et avant stockage d'un additif anti-oxydant ayant des performances au moins équivalentes à celles d'une incorporation de 1 000 ppm de buthylhydroxytoluène (BHT) et dont l'innocuité avec la chaîne logistique (y compris le transport par oléoduc), les autres additifs et les véhicules aura été validée.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 décembre 1999
    Divisions : Art. Annexe I

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