Arrêté du 20 février 2009 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 février 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000020399245
Texte parentLEGITEXT000020399236
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 20 février 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E

2. A l'annexe II de l'arrêté du 8 avril 1999, la ligne des destinations particulières intitulée « Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique » est remplacée par la suivante :

3. OBJECTIF nutritionnel particulier

4. CARACTÉRISTIQUES nutritionnelles essentielles

5. ESPÈCE OU catégorie d'animaux

6. DÉCLARATIONS d'étiquetage

7. DURÉE d'utilisation recommandée

8. AUTRES INDICATIONS

9. Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique (1).

10. Faible teneur en phosphore et teneur réduite en protéines mais de qualité élevée.

11. Chiens et chats.

12. Source (s) de protéines. Calcium. Phosphore. Potassium. Sodium. Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés).

13. Au départ, jusqu'à six mois (2).

14. Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : « Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire. » Indiquer dans le mode d'emploi : « Eau disponible en permanence. »

15. Ou

16. Diminution de l'absorption de phosphore grâce à l'adjonction de carbonate de lanthanum octahydrate.

17. Chats adultes.

18. Source (s) de protéines. Calcium. Phosphore. Potassium. Sodium. Carbonate de lanthanum octahydrate. Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés).

19. Au départ, jusqu'à six mois (2).

20. Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : « Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire. » Indiquer dans le mode d'emploi : « Eau disponible en permanence. »

21. (1) Si approprié, le fabricant peut également recommander l'utilisation du produit en cas d'insuffisance rénale. (2) Si l'aliment est recommandé pour l'insuffisance rénale temporaire, la durée d'utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 avril 1999
    Divisions : Art. ANNEXE II

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020399245, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.