Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E LISTE DES EMPLOIS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE SUSCEPTIBLES DE DONNER LIEU À L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ TEMPORAIRE DE MOBILITÉ
2. GRAND SERVICE
3. SERVICE
4. LIEU
5. EMPLOI
6. NOMBRE de postes
7. ACBACEA (Agence comptable du budget annexe contrôle et exploitation aériens).
8. Direction. Direction. Direction. Direction. AC Toulouse.
9. Paris Paris Paris Paris Toulouse
10. Gestionnaire comptable, service de la dépense. Gestionnaire comptable, service de la dépense. Gestionnaire comptable, service de la dépense. Gestionnaire comptable, service de la comptabilité. Gestionnaire comptable, service de la dépense.
11. 1 1 1 1 1
12. SG (Secrétariat général)
13. SDF3.
14. Paris
15. Gestionnaire à la comptabilité analytique du budget annexe.
16. 1
17. DSAC (Direction de la sécurité e l'aviation civile)
18. DSAC Nord-Est.
19. Bâle-Mulhouse Entzheim Entzheim
20. Secrétaire direction. Gestionnaire finances. Assistant de classe C.
21. 1 1 1
22. DSAC Centre-Est.
23. Lyon
24. Gestionnaire finances.
25. 1
26. DSAC Sud.
27. Gestionnaire finances.
28. 1
29. DSNA / DO (Direction des services de la navigation aérienne, direction des opérations)
30. SNA Nord-Est.
31. Entzheim Entzheim
32. Secrétaire. Gestionnaire finances.
33. 1 1
34. SNA Antilles-Guyane.
35. Fort-de-France Cayenne-Rochambeau-Guyane
36. Chef de division CA. Premier contrôleur.
37. 1 2
38. SNA Centre-Est.
39. Lyon
40. Gestionnaire de procédures.
41. 1
42. SNA Sud-Est.
43. Nice
44. Gestionnaire finances.
45. 1
46. DEP/3AP.
47. Athis-Mons
48. Assistant subdivision systèmes.
49. 1
50. DO.
51. Athis-Mons
52. Chef département administratif.
53. 1
54. SAC
55. SPM.
56. Saint-Pierre-et-Miquelon
57. Premier contrôleur.
58. 2
59. DTA (Direction du transport aérien)
60. CAB.
61. Paris
62. Responsable du pôle affaires générales.
63. 1
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 8 décembre 2008 : art. Annexe