Décret n°2009-329 du 25 mars 2009 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 7 novembre 2015.

TexteDécret n°2009-329 du 25 mars 2009
RattachementCHAPITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE
IdentifiantLEGIARTI000031428767
Texte parentLEGITEXT000020446762
Référencearticle 3 du décret n°2009-329 du 25 mars 2009 (version du 7 novembre 2015)Légifrance →

1. L'institut est dirigé par un directeur général et administré par un conseil d'administration assisté d'un conseil scientifique et d'un conseil des études.

2. Il est composé d'écoles, d'unités de recherche, de départements et de services communs.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031428767, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.