Arrêté du 8 avril 2009 · Article

Article Annexe II

Article abrogé, en vigueur du 26 mai 2009 au 18 juin 2009.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 8 avril 2009
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000020666132
Texte parentLEGITEXT000020517222
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 8 avril 2009 (version du 26 mai 2009)Légifrance →





QUOTA 2009 (EN TONNES)

en océan Atlantique

à l'est de la longitude 45° ouest



QUOTA 2009 (EN TONNES)

en mer Méditerranée


Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

4

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

9

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

136

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

47

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

17

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

5

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

127

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

5

0

Total

358

0

1. ANNEXE II (modifie l'annexe de l'arrêté du 30 janvier 2009)

Aller plus loin

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