Arrêté du 12 mars 2009 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 16 avril 2009.

TexteArrêté du 12 mars 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000020521297
Texte parentLEGITEXT000020521286
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 12 mars 2009 (version du 16 avril 2009)Légifrance →

1. CLASSIFICATION DES MATÉRIELS

CATÉGORIE
TYPES ET EXEMPLES
1
MANÈGES ET ATTRACTIONS POUR ENFANTS (de moins de 14 ans)
Exemple : mini-scooters, manèges tournants, circuits de voitures, petits trains électriques, mini-chenilles, petites balançoires, circuit à rails pour enfants et mixtes, manèges d'avions pour enfants, toboggans, kindyland, stands forains divers, etc.
2
MANÈGES À SENSATIONS LIMITÉES (vitesse inférieure à 12 RPM)
Exemple : autos tamponneuses, auto-scooters, manèges tournants, chevaux de bois, carrousels, circuits de voitures, grandes roues, manèges tournants avec sujets élévateurs, trains fantômes, karts électriques ou thermiques, boîtes à rire, grandes balançoires à rotation limitée, tapecul et plateau tournant, simulateur, flume ride, etc.
3
MANÈGES À SENSATIONS FORTES (vitesse supérieure à 12 RPM)
Exemple : grandes balançoires à rotation 360°, manèges tournants à grande vitesse, manèges d'avions pour adultes, manèges à plusieurs plans de rotation avec ou sans inclinaison des plans de rotation, chenilles, Turbo jet, Canyon, Top-spin, Paratrooper, Hully-gully, Galactica, Pieuvre, Rotor, Boomerang, Matterhorn, Jet-bob, etc.
4
AUTRES MANÈGES À SENSATIONS FORTES
Exemple : roller coaster, manèges tournants à grande vitesse avec rotation sur le plan vertical ou proche de celui-ci comme l'Enterprise, Ufo, Round up, Boosters, Ejector, etc.
Les rollers coaster sont divisés en classes :
1) Avec looping ou tire-bouchon :
― avec un seul train ;
― avec plusieurs trains ;
2) Sans looping ou tire-bouchon :
― avec un seul train ;
― avec plusieurs trains.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020521297, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.