Référencearticle Annexe V de l'arrêté du 12 mars 2009 (version du 16 avril 2009)Légifrance →
1. Dossier technique du matériel
2. Composition
3. Document technique du constructeur (obligatoire uniquement pour les manèges neufs).
4. Documents attestant de travaux éventuels.
5. Rapport de visite initiale.
6. Rapports de contrôle.
7. Catégorie :
8. Type :
9. Nom du matériel :
10. Constructeur :
11. Adresse du constructeur :
12. Code postal :
13. Ville :
14. Téléphone :
15. Télex :
16. Date de fabrication :
17. référence :
18. Date de 1° mise en exploitation :
19. référence :
20. Date du 1° contrôle :
21. référence :
22. Encombrement :
23. monté :
24. poids :
25. Nombre de sujets ou nacelles :
26. Nombre de passagers ou joueurs :
27. tranche d'âge :
28. Source d'énergie : - distribution public - alimentation autonome monophasé - triphasé
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