Arrêté du 12 mars 2009 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 17 avril 2009.

TexteArrêté du 12 mars 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000020524296
Texte parentLEGITEXT000020524248
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 12 mars 2009 (version du 17 avril 2009)Légifrance →

1. DÉTAIL DES MODALITÉS D'INSPECTION DES MATÉRIELS

2. L'inspection des installations est effectuée en respectant la logique du circuit du visiteur.

3. 1. Entrée de l'attraction

4. 1.A. Structure, stabilité

5. L'inspection porte sur :

6. Repère 1.A.1. - L'état de la structure du matériel, afin de rechercher les déformations, les pièces desserrées ou manquantes et les fissures.

7. Repère 1.A.2. - Les détériorations telles que corrosion, putréfaction du bois/contre-plaqué, délaminage ou déchirement des matériaux composites renforcés de fibres ou dégradation des membranes textiles.

8. Repère 1.A.3. - La conformité du matériel, des assemblages, des formes et sections transversales des éléments porteurs, la présence de tous les éléments porteurs, essentiels, y compris les contreventements, au dossier technique présenté par l'exploitant.

9. Repère 1.A.4. - Le bon état et la conservation des cages d'escaliers, des plates-formes, des garde-corps, des revêtements, des décorations et autres équipements.

10. Repère 1.A.5. - La bonne fixation des pièces démontables (pièces porteuses ainsi que supports d'éclairage et autres décorations).

11. Repère 1.A.6. - L'installation de protection contre la foudre (lorsqu'elle est requise).

12. 1.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement

13. L'inspection porte sur :

14. Repère 1.B.1. - L'état du calage et des ancrages conformément au dossier technique présenté par l'exploitant.

15. Repère 1.B.2. - L'état visuel des socles, points d'ancrage et d'appui.

16. Repère 1.B.3. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

17. 1.C. Mécanique

18. L'inspection porte sur :

19. Repère 1.C.1. - Les soudures, boulons, goujons et assemblages critiques afin de rechercher tout signe de fissures ou d'usure.

20. Repère 1.C.2. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

21. 1.D. Installation électrique

22. L'inspection porte sur :

23. Repère 1.D.1. - Les installations électriques, qui doivent être en conformité avec le dossier technique présenté par l'exploitant.

24. Repère 1.D.2. - L'état des dispositifs ou des composants électriques apparents ainsi que leurs raccordements.

25. Repère 1.D.3. - Les liaisons équipotentielles et les mises à la terre.

26. Repère 1.D.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

27. 1.E. Energie autre qu'électrique

28. (mécanique, pneumatique, hydraulique)

29. L'inspection porte sur :

30. Repère 1.E.1. - Les éléments du matériel qui constituent des éléments critiques pour le fonctionnement, ainsi que les éléments de protection requis.

31. Repère 1.E.2. - Les éléments critiques déterminés par le manuel de maintenance du constructeur ou par une analyse des risques, par un examen visuel.

32. Repère 1.E.3. - Les pressions, les fuites ou leurs effets dans les éléments hydrauliques ou pneumatiques utilisés pour soulever ou soutenir des sections du matériel, qui doivent être conformes aux spécifications du dossier technique présenté par l'exploitant.

33. Repère 1.E.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

34. 1.F. Energie utilisée pour les procès de commande

35. Sans objet.

36. 1.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur

37. L'inspection porte sur :

38. Repère 1.G.1. - La protection de l'intégrité physique du visiteur sur le matériel en exploitation ou en mode d'évacuation.

39. Repère 1.G.2. - La prise en compte de la coactivité entre le matériel et son environnement lié à l'exploitation ou à l'évacuation.

40. 1.H. Bâtiments et aménagements périphériques

41. L'inspection porte sur :

42. Repère 1.H.1. - Les installations associées aux matériels telles que, notamment, ventilation, aménagement, décors, moyens de lutte contre l'incendie et d'évacuation, selon le dossier technique présenté par l'exploitant, sans préjudice des règles édictées par le code de la construction et de l'habitation, notamment en matière de sécurité contre l'incendie.

43. Repère 1.H.2. - L'absence de risques liés à la localisation des éclairages.

44. Repère 1.H.3. - La conformité du matériel et ces assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

45. 1.I. Consignes de sécurité

46. L'inspection porte sur :

47. Repère 1.I.1. - La présence de consignes de sécurité adaptées et conformes aux prescriptions du constructeur et à la réglementation applicable.

48. Repère 1.I.2. - La conformité des informations du matériel par rapport au dossier technique présenté par l'exploitant.

49. 2. La file d'attente

50. 2.A. Structure, stabilité

51. L'inspection porte sur :

52. Repère 2.A.1. - L'état de la structure du matériel, afin de rechercher les déformations, les pièces desserrées ou manquantes et les fissures.

53. Repère 2.A.2. - Les détériorations telles que corrosion, putréfaction du bois/contre-plaqué, délaminage ou déchirement des matériaux composites renforcés de fibres ou dégradation des membranes textiles.

54. Repère 2.A.3. - La conformité du matériel, des assemblages, des formes et sections transversales des éléments porteurs, la présence de tous les éléments porteurs essentiels, y compris les contreventements, au dossier technique présenté par l'exploitant.

55. Repère 2.A.4. - Le bon état et la conservation des cages d'escaliers, des plates-formes, des garde-corps, des revêtements, des décorations et autres équipements.

56. Repère 2.A.5. - La bonne fixation des pièces démontables (pièces porteuses ainsi que supports d'éclairage et autres décorations).

57. Repère 2.A.6. - L'installation de protection contre la foudre (lorsqu'elle est requise).

58. 2.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement

59. L'inspection porte sur :

60. Repère 2.B.1. - L'état du calage et des ancrages conformément au dossier technique présenté par l'exploitant.

61. Repère 2.B.2. - L'état visuel des socles, points d'ancrage et d'appui.

62. Repère 2.B.3. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

63. 2.C. Mécanique

64. L'inspection porte sur :

65. Repère 2.C.1. - Les soudures, boulons, goujons et assemblages critiques afin de rechercher tout signe de fissures ou d'usure.

66. Repère 2.C.2. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

67. 2.D. Installation électrique

68. L'inspection porte sur :

69. Repère 2.D.1. - Les installations électriques, qui doivent être en conformité avec le dossier technique présenté par l'exploitant.

70. Repère 2.D.2. - L'état des dispositifs ou des composants électriques apparents ainsi que leurs raccordements.

71. Repère 2.D.3. - Les liaisons équipotentielles, les mises à la terre, les installations de protection contre la foudre.

72. Repère 2.D.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

73. 2.E. Energie autre qu'électrique

74. (mécanique, pneumatique, hydraulique)

75. L'inspection porte sur :

76. Repère 2.E.1. - Les éléments du matériel qui constituent des éléments critiques pour le fonctionnement, ainsi que les éléments de protection requis.

77. Repère 2.E.2. - Les éléments critiques déterminés par le manuel de maintenance du constructeur ou par une analyse des risques, par un examen visuel.

78. Repère 2.E.3. - Les pressions, les fuites ou leurs effets dans les éléments hydrauliques ou pneumatiques utilisés pour soulever ou soutenir des sections du matériel, qui doivent être conformes aux spécifications du dossier technique présenté par l'exploitant.

79. Repère 2.E.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

80. 2.F. Energie utilisée pour les procès de commande

81. Sans objet.

82. 2.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur

83. L'inspection porte sur :

84. Repère 2.G.1. - La protection de l'intégrité physique du visiteur sur le matériel en exploitation ou en mode d'évacuation.

85. Repère 2.G.2. - La prise en compte de la coactivité entre le matériel et son environnement lié à l'exploitation ou à l'évacuation.

86. 2.H. Bâtiments et aménagements périphériques

87. L'inspection porte sur :

88. Repère 2.H.1. - Les installations associées aux matériels telles que, notamment, ventilation, aménagement, décors, moyens de lutte contre l'incendie et d'évacuation, selon le dossier technique présenté par l'exploitant, sans préjudice des règles édictées par le code de la construction et de l'habitation, notamment en matière de sécurité contre l'incendie.

89. Repère 2.H.2. - L'absence de risques liés à la localisation des éclairages.

90. Repère 2.H.3. - La conformité du matériel et ces assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

91. 2.I. Consignes de sécurité

92. L'inspection porte sur :

93. Repère 2.I.1. - La présence de consignes de sécurité adaptées et conformes aux prescriptions du constructeur et à la réglementation applicable.

94. Repère 2.I.2. - La conformité des informations du matériel par rapport au dossier technique présenté par l'exploitant.

95. 3. Embarquement

96. 3.A. Structure, stabilité

97. L'inspection porte sur :

98. Repère 3.A.1. - L'état de la structure du matériel, afin de rechercher les déformations, les pièces desserrées ou manquantes et les fissures.

99. Repère 3.A.2. - Les détériorations telles que corrosion, putréfaction du bois/contre-plaqué, délaminage ou déchirement des matériaux composites renforcés de fibres ou dégradation des membranes textiles.

100. Repère 3.A.3. - La conformité du matériel, des assemblages, des formes et sections transversales des éléments porteurs, la présence de tous les éléments porteurs essentiels, y compris les contreventements, au dossier technique présenté par l'exploitant.

101. Repère 3.A.4. - Le bon état et la conservation des cages d'escaliers, des plates-formes, des garde-corps, des revêtements, des décorations et autres équipements.

102. Repère 3.A.5. - La bonne fixation des pièces démontables (pièces porteuses ainsi que supports d'éclairage et autres décorations).

103. Repère 3.A.6. - L'installation de protection contre la foudre (lorsqu'elle est requise).

104. 3.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement

105. L'inspection porte sur :

106. Repère 3.B.1. - L'état du calage et des ancrages conformément au dossier technique présenté par l'exploitant.

107. Repère 3.B.2. - L'état visuel des socles, points d'ancrage et d'appui.

108. Repère 3.B.3. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

109. 3.C. Mécanique

110. L'inspection porte sur :

111. Repère 3.C.1. - Les soudures, boulons, goujons et assemblages critiques afin de rechercher tout signe de fissures ou d'usure.

112. Repère 3.C.2. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

113. 3.D. Installation électrique

114. L'inspection porte sur :

115. Repère 3.D.1. - Les installations électriques, qui doivent être en conformité avec le dossier technique présenté par l'exploitant.

116. Repère 3.D.2. - L'état des dispositifs ou des composants électriques apparents ainsi que leurs raccordements.

117. Repère 3.D.3. - Les liaisons équipotentielles, les mises à la terre, les installations de protection contre la foudre.

118. Repère 3.D.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

119. 3.E. Energie autre qu'électrique

120. (mécanique, pneumatique, hydraulique)

121. L'inspection porte sur :

122. Repère 3.E.1. - Les éléments du matériel qui constituent des éléments critiques pour le fonctionnement, ainsi que les éléments de protection requis.

123. Repère 3.E.2. - Les éléments critiques déterminés par le manuel de maintenance du constructeur ou par une analyse des risques, par un examen visuel.

124. Repère 3.E.3. - Les pressions, les fuites ou leurs effets dans les éléments hydrauliques ou pneumatiques utilisés pour soulever ou soutenir des sections du matériel, qui doivent être conformes aux spécifications du dossier technique présenté par l'exploitant.

125. Repère 3.E.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

126. 3.F. Energie utilisée pour les procès de commande

127. L'inspection porte sur :

128. Repère 3.F.1. - Les fonctions de sécurité et de commande, qui doivent satisfaire aux tests fonctionnels prévus dans le dossier technique présenté par l'exploitant.

129. Repère 3.F.2. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

130. 3.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur

131. L'inspection porte sur :

132. Repère 3.G.1. - La protection de l'intégrité physique du visiteur sur le matériel en exploitation ou en mode d'évacuation.

133. Repère 3.G.2. - La prise en compte de la coactivité entre le matériel et son environnement lié à l'exploitation ou à l'évacuation.

134. 3.H. Bâtiments et aménagements périphériques

135. L'inspection porte sur :

136. Repère 3.H.1. - Les installations associées aux matériels telles que, notamment, ventilation, aménagement, décors, moyens de lutte contre l'incendie et d'évacuation, selon le dossier technique présenté par l'exploitant, sans préjudice des règles édictées par le code de la construction et de l'habitation, notamment en matière de sécurité contre l'incendie.

137. Repère 3.H.2. - L'absence de risques liés à la localisation des éclairages.

138. Repère 3.H.3. - La conformité du matériel et ces assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

139. 3.I. Consignes de sécurité

140. L'inspection porte sur :

141. Repère 3.I.1. - La présence de consignes de sécurité adaptées et conformes aux prescriptions du constructeur et à la réglementation applicable.

142. Repère 3.I.2. - La conformité des informations du matériel par rapport au dossier technique présenté par l'exploitant.

143. 3.J. Unités de transport des passagers

144. L'inspection porte sur :

145. Repère 3.J.1. - Les dispositifs de retenue des passagers, afin d'en vérifier l'état, le réglage, le bon fonctionnement et l'ancrage, le bon fonctionnement du verrouillage et déverrouillage.

146. Repère 1.J.2. - Les détériorations telles que corrosion, putréfaction du bois/contre-plaqué, délaminage ou déchirement des matériaux composites renforcés de fibres ou dégradation des membranes textiles.

147. Repère 3.J.3. - L'état de la structure du matériel, et notamment des soudures, boulons, goujons et assemblages critiques afin de rechercher les déformations, les pièces desserrées ou manquantes et les fissures.

148. Repère 3.J.4. - La protection de l'intégrité physique du visiteur sur le matériel en exploitation ou en mode d'évacuation.

149. Repère 3.J.5. - La prise en compte de la coactivité entre le matériel et son environnement lié à l'exploitation ou à l'évacuation.

150. Repère 3.J.6. - Les installations électriques, qui doivent être en conformité avec le dossier technique présenté par l'exploitant.

151. Repère 3.J.7. - L'état des dispositifs ou des composants électriques apparents ainsi que leurs raccordements.

152. Repère 3.J.8. - Les fonctions de sécurité et de commande, qui doivent satisfaire aux tests fonctionnels prévus dans le dossier technique présenté par l'exploitant.

153. 3.K. Pupitre opérateur

154. L'inspection porte sur :

155. Repère 3.K.1. - La conformité du pupitre opérateur au dossier technique présenté par l'exploitant.

156. Repère 3.K.2. - La présence de consignes opérateur, d'instructions à suivre en cas d'urgence, de moyens de communication et d'alerte, de moyens de surveillance et de moyens de lutte contre l'incendie.

157. 3.L. Registre de consignation

158. L'inspection porte sur :

159. Repère 3.L.1. - La présence et la bonne tenue du registre de consignation (par référence aux prescriptions de la norme NF EN 13814).

160. 4. Parcours

161. 4.A. Structure, stabilité

162. L'inspection porte sur :

163. Repère 4.A.1. - L'état de la structure du matériel, afin de rechercher les déformations, les pièces desserrées ou manquantes et les fissures.

164. Repère 4.A.2. - Les détériorations telles que corrosion, putréfaction du bois/contre-plaqué, délaminage ou déchirement des matériaux composites renforcés de fibres ou dégradation des membranes textiles.

165. Repère 4.A.3. - La conformité du matériel, des assemblages, des formes et sections transversales des éléments porteurs, la présence de tous les éléments porteurs essentiels, y compris les contreventements, au dossier technique présenté par l'exploitant.

166. Repère 4.A.4. - Le bon état et la conservation des cages d'escaliers, des plates-formes, des garde-corps, des revêtements, des décorations et autres équipements.

167. Repère 4.A.5. - La bonne fixation des pièces démontables (pièces porteuses ainsi que supports d'éclairage et autres décorations).

168. Repère 4.A.6. - L'installation de protection contre la foudre (lorsqu'elle est requise).

169. 4.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement

170. L'inspection porte sur :

171. Repère 4.B.1. - L'état du calage et des ancrages conformément au dossier technique présenté par l'exploitant.

172. Repère 4.B.2. - L'état visuel des socles, points d'ancrage et d'appui.

173. Repère 4.B.3. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

174. 4.C. Mécanique

175. L'inspection porte sur :

176. Repère 4.C.1. - Les soudures, boulons, goujons et assemblages critiques afin de rechercher tout signe de fissures ou d'usure.

177. Repère 4.C.2. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

178. 4.D. Installation électrique

179. L'inspection porte sur :

180. Repère 4.D.1. - Les installations électriques, qui doivent être en conformité avec le dossier technique présenté par l'exploitant.

181. Repère 4.D.2. - L'état des dispositifs ou des composants électriques apparents ainsi que leurs raccordements.

182. Repère 4.D.3. - Les liaisons équipotentielles, les mises à la terre, les installations de protection contre la foudre.

183. Repère 4.D.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

184. 4.E. Energie autre qu'électrique

185. (mécanique, pneumatique, hydraulique)

186. L'inspection porte sur :

187. Repère 4.E.1. - Les éléments du matériel qui constituent des éléments critiques pour le fonctionnement, ainsi que les éléments de protection requis.

188. Repère 4.E.2. - Les éléments critiques déterminés par le manuel de maintenance du constructeur ou par une analyse des risques, par un examen visuel.

189. Repère 4.E.3. - Les pressions, les fuites ou leurs effets dans les éléments hydrauliques ou pneumatiques utilisés pour soulever ou soutenir des sections du matériel, qui doivent être conformes aux spécifications du dossier technique présenté par l'exploitant.

190. Repère 4.E.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

191. 4.F. Energie utilisée pour les procès de commande

192. L'inspection porte sur :

193. Repère 4.F.1. - Les fonctions de sécurité et de commande, qui doivent satisfaire aux tests fonctionnels prévus dans le dossier technique présenté par l'exploitant.

194. Repère 4.F.2. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

195. 4.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur

196. L'inspection porte sur :

197. Repère 4.G.1. - La protection de l'intégrité physique du visiteur sur le matériel en exploitation ou en mode d'évacuation.

198. Repère 4.G.2. - La prise en compte de la coactivité entre le matériel et son environnement lié à l'exploitation ou à l'évacuation.

199. 4.H. Bâtiments et aménagements périphériques

200. L'inspection porte sur :

201. Repère 4.H.1. - Les installations associées aux matériels telles que, notamment, ventilation, aménagement, décors, moyens de lutte contre l'incendie et d'évacuation, selon le dossier technique présenté par l'exploitant, sans préjudice des règles édictées par le code de la construction et de l'habitation, notamment en matière de sécurité contre l'incendie.

202. Repère 4.H.2. - L'absence de risques liés à la localisation des éclairages.

203. Repère 4.H.3. - La conformité du matériel et ces assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

204. 4.I. Consignes de sécurité

205. L'inspection porte sur :

206. Repère 4.I.1. - La présence de consignes de sécurité adaptées et conformes aux prescriptions du constructeur et à la réglementation applicable, compte tenu des contraintes d'exploitation et, le cas échéant, des recommandations de la personne compétente.

207. Repère 4.I.2. - La conformité des informations du matériel par rapport au dossier technique présenté par l'exploitant.

208. 4.K. Pupitre opérateur

209. L'inspection porte sur :

210. Repère 4.K.1. - La conformité du pupitre opérateur au dossier technique présenté par l'exploitant.

211. Repère 4.K.2. - La présence de consignes opérateur, d'instructions à suivre en cas d'urgence, de moyens de communication et d'alerte, de moyens de surveillance et de moyens de lutte contre l'incendie.

212. 5. Débarquement

213. 5.A. Structure, stabilité

214. L'inspection porte sur :

215. Repère 5.A.1. - L'état de la structure du matériel, afin de rechercher les déformations, les pièces desserrées ou manquantes et les fissures.

216. Repère 5.A.2. - Les détériorations telles que corrosion, putréfaction du bois/contre-plaqué, délaminage ou déchirement des matériaux composites renforcés de fibres ou dégradation des membranes textiles.

217. Repère 5.A.3. - La conformité du matériel, des assemblages, des formes et sections transversales des éléments porteurs, la présence de tous les éléments porteurs essentiels, y compris les contreventements, au dossier technique présenté par l'exploitant.

218. Repère 5.A.4. - Le bon état et la conservation des cages d'escaliers, des plates-formes, des garde-corps, des revêtements, des décorations et autres équipements.

219. Repère 5.A.5. - La bonne fixation des pièces démontables (pièces porteuses ainsi que supports d'éclairage et autres décorations).

220. Repère 5.A.6. - L'installation de protection contre la foudre (lorsqu'elle est requise).

221. 5.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement

222. L'inspection porte sur :

223. Repère 5.B.1. - L'état du calage et des ancrages conformément au dossier technique présenté par l'exploitant.

224. Repère 5.B.2. - L'état visuel des socles, points d'ancrage et d'appui.

225. Repère 5.B.3. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

226. 5.C. Mécanique

227. L'inspection porte sur :

228. Repère 5.C.1. - Les soudures, boulons, goujons et assemblages critiques afin de rechercher tout signe de fissures ou d'usure.

229. Repère 5.C.2. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

230. 5.D. Installation électrique

231. L'inspection porte sur :

232. Repère 5.D.1. - Les installations électriques, qui doivent être en conformité avec le dossier technique présenté par l'exploitant.

233. Repère 5.D.2. - L'état des dispositifs ou des composants électriques apparents ainsi que leurs raccordements.

234. Repère 5.D.3. - Les liaisons équipotentielles, les mises à la terre, les installations de protection contre la foudre.

235. Repère 5.D.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

236. 5.E. Energie autre qu'électrique

237. (mécanique, pneumatique, hydraulique)

238. L'inspection porte sur :

239. Repère 5.E.1. - Les éléments du matériel qui constituent des éléments critiques pour le fonctionnement, ainsi que les éléments de protection requis.

240. Repère 5.E.2. - Les éléments critiques déterminés par le manuel de maintenance du constructeur ou par une analyse des risques, par un examen visuel.

241. Repère 5.E.3. - Les pressions, les fuites ou leurs effets dans les éléments hydrauliques ou pneumatiques utilisés pour soulever ou soutenir des sections du matériel, qui doivent être conformes aux spécifications du dossier technique présenté par l'exploitant.

242. Repère 5.E.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

243. 5.F. Energie utilisée pour les procès de commande

244. L'inspection porte sur :

245. Repère 5.F.1. - Les fonctions de sécurité et de commande, qui doivent satisfaire aux tests fonctionnels prévus dans le dossier technique présenté par l'exploitant.

246. Repère 5.F.2. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

247. 5.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur

248. L'inspection porte sur :

249. Repère 5.G.1. - La protection de l'intégrité physique du visiteur sur le matériel en exploitation ou en mode d'évacuation.

250. Repère 5.G.2. - La prise en compte de la coactivité entre le matériel et son environnement lié à l'exploitation ou à l'évacuation.

251. 5.H. Bâtiments et aménagements périphériques

252. L'inspection porte sur :

253. Repère 5.H.1. - Les installations associées aux matériels telles que, notamment, ventilation, aménagement, décors, moyens de lutte contre l'incendie et d'évacuation, selon le dossier technique présenté par l'exploitant, sans préjudice des règles édictées par le code de la construction et de l'habitation, notamment en matière de sécurité contre l'incendie.

254. Repère 5.H.2. - L'absence de risques liés à la localisation des éclairages.

255. Repère 5.H.3. - La conformité du matériel et ces assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

256. 5.I. Consignes de sécurité

257. L'inspection porte sur :

258. Repère 5.I.1. - La présence de consignes de sécurité adaptées et conformes aux prescriptions du constructeur et à la réglementation applicable, compte tenu des contraintes d'exploitation et, le cas échéant, des recommandations de la personne compétente.

259. Repère 5.I.2. - La conformité des informations du matériel par rapport au dossier technique présenté par l'exploitant.

260. 5.K. Pupitre opérateur

261. L'inspection porte sur :

262. Repère 5.K.1. - La conformité du pupitre opérateur au dossier technique présenté par l'exploitant.

263. Repère 5.K.2. - La présence de consignes opérateur, d'instructions à suivre en cas d'urgence, de moyens de communication et d'alerte, de moyens de surveillance et de moyens de lutte contre l'incendie.

264. 6. Sortie

265. 6.A. Structure, stabilité

266. L'inspection porte sur :

267. Repère 6.A.1. - L'état de la structure du matériel, afin de rechercher les déformations, les pièces desserrées ou manquantes et les fissures.

268. Repère 6.A.2. - Les détériorations telles que corrosion, putréfaction du bois/contre-plaqué, délaminage ou déchirement des matériaux composites renforcés de fibres ou dégradation des membranes textiles.

269. Repère 6.A.3. - La conformité du matériel, des assemblages, des formes et sections transversales des éléments porteurs, la présence de tous les éléments porteurs essentiels, y compris les contreventements, au dossier technique présenté par l'exploitant.

270. Repère 6.A.4. - Le bon état et la conservation des cages d'escaliers, des plates-formes, des garde-corps, des revêtements, des décorations et autres équipements.

271. Repère 6.A.5. - La bonne fixation des pièces démontables (pièces porteuses ainsi que supports d'éclairage et autres décorations).

272. Repère 6.A.6. - L'installation de protection contre la foudre (lorsqu'elle est requise).

273. 6.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement

274. L'inspection porte sur :

275. Repère 6.B.1. - L'état du calage et des ancrages conformément au dossier technique présenté par l'exploitant.

276. Repère 6.B.2. - L'état visuel des socles, points d'ancrage et d'appui.

277. Repère 6.B.3. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

278. 6.C. Mécanique

279. L'inspection porte sur :

280. Repère 6.C.1. - Les soudures, boulons, goujons et assemblages critiques afin de rechercher tout signe de fissures ou d'usure.

281. Repère 6.C.2. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

282. 6.D. Installation électrique

283. L'inspection porte sur :

284. Repère 6.D.1. - Les installations électriques, qui doivent être en conformité avec le dossier technique présenté par l'exploitant.

285. Repère 6.D.2. - L'état des dispositifs ou des composants électriques apparents ainsi que leurs raccordements.

286. Repère 6.D.3. - Les liaisons équipotentielles, les mises à la terre, les installations de protection contre la foudre.

287. Repère 6.D.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

288. 6.E. Energie autre qu'électrique

289. (mécanique, pneumatique, hydraulique)

290. L'inspection porte sur :

291. Repère 6.E.1. - Les éléments du matériel qui constituent des éléments critiques pour le fonctionnement, ainsi que les éléments de protection requis.

292. Repère 6.E.2. - Les éléments critiques déterminés par le manuel de maintenance du constructeur ou par une analyse des risques, par un examen visuel.

293. Repère 6.E.3. - Les pressions, les fuites ou leurs effets dans les éléments hydrauliques ou pneumatiques utilisés pour soulever ou soutenir des sections du matériel, qui doivent être conformes aux spécifications du dossier technique présenté par l'exploitant.

294. Repère 6.E.4. - La conformité du matériel et des assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

295. 6.F. Energie utilisée pour les procès de commande

296. Sans objet.

297. 6.G. Protection de l'intégrité physique du visiteur

298. L'inspection porte sur :

299. Repère 6.G.1. - La protection de l'intégrité physique du visiteur sur le matériel en exploitation ou en mode d'évacuation.

300. Repère 6.G.2. - La prise en compte de la coactivité entre le matériel et son environnement lié à l'exploitation ou à l'évacuation.

301. 6.H. Bâtiments et aménagements périphériques

302. L'inspection porte sur :

303. Repère 6.H.1. - Les installations associées aux matériels telles que, notamment, ventilation, aménagement, décors, moyens de lutte contre l'incendie et d'évacuation, selon le dossier technique présenté par l'exploitant, sans préjudice des règles édictées par le code de la construction et de l'habitation, notamment en matière de sécurité contre l'incendie.

304. Repère 6.H.2. - L'absence de risques liés à la localisation des éclairages.

305. Repère 6.H.3. - La conformité du matériel et ces assemblages au dossier technique présenté par l'exploitant.

306. 6.I. Consignes de sécurité

307. L'inspection porte sur :

308. Repère 6.I.1. - La présence de consignes de sécurité adaptées et conformes aux prescriptions du constructeur et à la réglementation applicable, compte tenu des contraintes d'exploitation et, le cas échéant, des recommandations de la personne compétente.

309. Repère 6.I.2. - La conformité des informations du matériel par rapport au dossier technique présenté par l'exploitant.

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