Arrêté du 12 mars 2009 · Article

Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 17 avril 2009.

TexteArrêté du 12 mars 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000020524303
Texte parentLEGITEXT000020524248
Référencearticle Annexe V de l'arrêté du 12 mars 2009 (version du 17 avril 2009)Légifrance →

1. DOSSIER TECHNIQUE DU MATÉRIEL

2. Composition :

3. Document technique du constructeur (obligatoire uniquement pour les matériels mis en service après l'entrée en vigueur du présent arrêté).

4. Analyse de risques.

5. Plan de contrôle technique.

6. Documents attestant de travaux éventuels.

7. Rapport de visite initiale du matériel.

8. Rapports de contrôle ou de vérification.

9. Catégorie :Genre :Nom du matériel :

10. Nature et date des opérations d'inspection, de réparation et d'entretien :

11. Constructeur :

12. Adresse du constructeur :

13. Code postal :

14. Ville :

15. Téléphone :

16. Télex :

17. Date de fabrication :

18. référence :

19. Date de première ouverture au public :

20. référence :

21. Date du premier contrôle ou vérification :

22. référence :

23. Nombre de sujets ou nacelles :

24. Nombre de passagers ou joueurs :

25. tranche d'âge :

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020524303, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.