1. Le groupe en formation restreinte aux bureaux de section se compose pour l'examen des candidatures à une inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle des présidents et premiers vice-présidents des bureaux de chaque section composant le groupe, et pour l'examen des candidatures à une inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle des présidents, des vice-présidents et de l'assesseur des bureaux de chaque section composant le groupe.
Arrêté du 30 mars 2009 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 19 avril 2009.
TexteArrêté du 30 mars 2009
IdentifiantLEGIARTI000020532411
Texte parentLEGITEXT000020532406
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