Arrêté du 10 avril 2009 · Article

Article Annexe VI

Article abrogé, en vigueur du 24 juillet 2009 au 14 mai 2010.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 10 avril 2009
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000020893003
Texte parentLEGITEXT000020539509
Référencearticle Annexe VI de l'arrêté du 10 avril 2009 (version du 24 juillet 2009)Légifrance →

1. COEFFICIENTS DE CONVERSION À UTILISER POUR LE REMPLISSAGE DU JOURNAL DE BORD, DE LA DÉCLARATION DE DÉBARQUEMENT ET DU DOCUMENT DE CAPTURE DU THON ROUGE (BCD)

2. Facteurs de conversion pour le thon rouge (Thunnus thynnus) adoptés par le comité permanent de la recherche

3. et des statistiques de l'ICCAT s'appliquant au calcul de l'équivalent poids arrondi du thon rouge transformé

4. Espèce (spp) : thon rouge (BFT).


PROVENANCE

COEFFICIENTS DE CONVERSION (1)

RÉFÉRENCES (2)

Elevage

RWT = 1, 00 × BM

ANON. (2003)

Sauvage

RWT = 10, 28 × BM

ANON. (2003)

Toutes provenances

RWT = 1, 25 × DWT

ANON. (2003)

Toutes provenances

RWT = 1, 67 × FIL

ANON. (2003)

Toutes provenances

RWT = 1, 16 × GWT

INCONNUE

Toutes provenances

RWT = 2, 00 × OT

ANON. (2003)

Méditerranée

RWT = 1, 13 × GWT

ANON. (1993)

(1) Types de présentations :

BM (belly meat) : chair de l'abdomen.

DWT (dressed weight) : poids paré (éviscéré, étêté, sans branchies et nageoires coupées).

FIL (fillet weight) : poids fileté.

GWT (gilled and gutted) : éviscéré et sans branchies.

OT (other) : autre présentation.

RWT (round weight) : poids arrondi (toutes les statistiques de capture sont établies en poids arrondi.

(2) Références :

ANONYME, Rapport de la seconde consultation d'experts GFCM-ICCAT sur les stocks de grands pélagiques en Méditerranée (1993). Col. Vol. Sci. Pap. ICCAT, 40 (1) : 11-35.

ANONYME, Rapport de la sixième réunion d'experts GFCM-ICCAT sur les stocks de grands pélagiques en Méditerranée (1993). Col. Vol. Sci. Pap. ICCAT, 55 (1) : 1-84.

Source : ICCAT, mise à jour : 19 septembre 2006.

Aller plus loin

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