Arrêté du 20 avril 2009 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 avril 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000020553262
Texte parentLEGITEXT000020553259
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 20 avril 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E B. ― FONCTIONS EXERCÉES DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS DU MINISTÈRE CHARGÉ DE L'ÉDUCATION NATIONALE

2. DÉSIGNATION DES EMPLOIS correspondant aux fonctions mentionnées au II de l'article 1er décret du 26 octobre 2001

3. NOMBRE d'emplois

4. NOMBRE de points par emploi

5. 4. Secrétaire général d'académie en fonctions dans les académies de : Créteil, Lille, Versailles, Aix-Marseille, Bordeaux, Grenoble, Lyon, Nantes, Rennes, Toulouse, Montpellier, Orléans-Tours, Nancy-Metz

6. 13

7. 110

8. Paris, Amiens, Nice, Rouen, Poitiers, Strasbourg, Dijon, Caen, Reims, La Réunion

9. 10

10. 100

11. Besançon, Clermont-Ferrand, Corse, Guadeloupe, Guyane, Limoges, Martinique, Paris (chancellerie)

12. 8

13. 80

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 octobre 2001
    Divisions : Art. Annexe B

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