Article en vigueur depuis le 19 mai 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er mars 2028.
TexteArrêté du 15 avril 2009
IdentifiantLEGIARTI000047560517
Texte parentLEGITEXT000020575552
Référencearticle 8 de l'arrêté du 15 avril 2009 (version du 19 mai 2023)Légifrance →
1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ aïkido, aïkibudo et disciplines associées ” figure en annexe III au présent arrêté.
Nota : Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 19 avril 2023 (NOR : SPOV2311034A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er septembre 2023.
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