Arrêté du 24 avril 2009 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 17 juillet 2017.

TexteArrêté du 24 avril 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000035203991
Texte parentLEGITEXT000020628852
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 24 avril 2009 (version du 17 juillet 2017)Légifrance →

1. LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE

2. Un livre généalogique peut indifféremment porter le nom de stud-book ou de registre.

3. 1. Chevaux de sang

4. Stud-book français du cheval de pur sang.

5. Stud-book du trotteur français.

6. Stud-book français du cheval autre que pur sang.

7. Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle

8. Stud-book français du cheval arabe, dont le registre français du demi-sang arabe.

9. Stud-book français du cheval anglo-arabe, dont le registre français du demi-sang anglo-arabe.

10. Stud-book du selle français.

11. Stud-book du cheval Camargue.

12. Stud-book du cheval castillonnais.

13. Stud-book du cheval de Mérens.

14. Stud-book du cheval Henson.

15. Stud-book du cheval corse.

16. Stud-book du cheval Auvergne.

17. Stud-book du cheval de sport anglo-normand.

18. Stud-book du cheval du Vercors de Barraquand.

19. Stud-book du cheval miniature français.

20. Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle

21. Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.

22. Registre français du cheval Appaloosa.

23. Stud-book français du cheval barbe.

24. Registre français du cheval crème.

25. Registre français du cheval frison.

26. Stud-book français du cheval islandais.

27. Stud-book français du cheval Lipizzan.

28. Registre français du Paint Horse.

29. Registre français du cheval de pure race lusitanienne.

30. Registre français du Quarter Horse.

31. Stud-book français du cheval Shagya.

32. Stud-book français du cheval Trakehner.

33. Stud-book français du cheval Criollo.

34. 2. Poneys

35. Livre généalogique français des races de poneys

36. Stud-book français du poney Connemara.

37. Stud-book français du poney Dartmoor.

38. Stud-book français du cheval Fjord.

39. Stud-book du poney français de selle.

40. Stud-book français du poney Haflinger

41. Stud-book français du poney Highland.

42. Stud-book du poney landais.

43. Stud-book français du poney New Forest.

44. Stud-book du poney Pottok.

45. Stud-book français du poney Shetland.

46. Stud-book français du poney Welsh.

47. 3. Chevaux de trait

48. Livre généalogique français des races de chevaux de trait

49. Stud-book du trait ardennais.

50. Stud-book du cheval auxois.

51. Stud-book du cheval boulonnais.

52. Stud-book du cheval breton.

53. Stud-book du Cob normand.

54. Stud-book du cheval de trait comtois.

55. Stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes.

56. Stud-book du cheval mulassier du Poitou.

57. Stud-book du cheval percheron.

58. Stud-book du trait du Nord.

59. 4. Anes

60. Livre généalogique français des races d'ânes

61. Stud-book de l'âne du Cotentin.

62. Stud-book de l'âne grand noir du Berry.

63. Stud-book de l'âne normand.

64. Stud-book de l'âne de Provence.

65. Stud-book de l'âne des Pyrénées.

66. Stud-book du baudet du Poitou.

67. Stud-book de l'âne bourbonnais.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035203991, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.