Arrêté du 4 mai 2009 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 mai 2009
IdentifiantLEGIARTI000020660150
Texte parentLEGITEXT000020660144
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 mai 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 25 juillet 1983 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

2. CAP ― GRADES REPRÉSENTÉS

3. REPRÉSENTANTS

4. Du personnel

5. De l'administration

6. Titulaires

7. Suppléants

8. Titulaires

9. Suppléants

10. Au lieu de :

11. N° 4

12. Magasinier en chef :

13. Magasinier en chef principal

14. 2

15. 2

16. 4

17. 4

18. Magasinier en chef

19. 2

20. 2

21. Au lieu de :

22. N° 5

23. Magasinier spécialisé :

24. Magasinier spécialisé hors classe

25. 2

26. 2

27. 5

28. 5

29. Magasinier spécialisé de classe normale

30. 3

31. 3

32. Lire :

33. Magasinier des bibliothèques :

34. Magasinier principal de 1re classe

35. 2

36. 2

37. 8

38. 8

39. Magasinier principal de 2e classe

40. 2

41. 2

42. Magasinier de 1re classe

43. 2

44. 2

45. Magasinier de 2e classe

46. 2

47. 2

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 juillet 1983 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020660150, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.