Arrêté du 5 mai 2009 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 mai 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000020667448
Texte parentLEGITEXT000020667444
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 5 mai 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E

2. Les dispositions suivantes sont ajoutées à l'annexe I-C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

3. AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES

4. CATÉGORIE de l'AT

5. DENRÉE alimentaire

6. CONDITIONS D'EMPLOI / FONCTION

7. TENEUR RÉSIDUELLE maximale

8. Pectine méthylestérase produite par la souche recombinée d'Aspergillus niger PME 44.

9. Enzymes.

10. Fruits et légumes destinés à la mise en conserve et à la congélation. Jus de fruits. Préparations de fruits et de tomates.

11. Déméthoxylation des pectines (avec formation d'un gel en présence de calcium).

12. Teneur résiduelle techniquement inévitable.

13. Phospholipase C produite par la souche de Pichia pastoris génétiquement modifiée DVSA-PLC-004.

14. Enzymes.

15. Huiles végétales.

16. Hydrolyse des phospholipides en vue de la démucilagination des huiles végétales.

17. Teneur résiduelle techniquement inévitable.

18. Xylanase de Trichoderma longibrachiatum (souche QM 9414, ATCC 26921).

19. Enzymes.

20. Industrie de l'alcool.

21. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses.

22. Teneur résiduelle techniquement inévitable.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 19 octobre 2006 : art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020667448, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.