1. Il est créé la spécialité de baccalauréat professionnel « fonderie », dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Arrêté du 30 avril 2009 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 28 mai 2009, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.
TexteArrêté du 30 avril 2009
IdentifiantLEGIARTI000020670229
Texte parentLEGITEXT000020670219
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