Article en vigueur depuis le 28 mai 2009, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.
TexteArrêté du 30 avril 2009
IdentifiantLEGIARTI000020670230
Texte parentLEGITEXT000020670219
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 avril 2009 (version du 28 mai 2009)Légifrance →
1. Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité de baccalauréat professionnel sont définis en annexe I a et I b du présent arrêté.
2. Les unités constitutives du référentiel de certification de la spécialité de baccalauréat professionnel « fonderie » sont définies en annexe II a du présent arrêté.
Nota : Le présent arrêté et ses annexes II b, II c et IV seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 18 juin 2009 sur le site http://www.education.gouv.fr. Elle sera également diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.