Arrêté du 1 juin 2004 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 18 juin 2004.

TexteArrêté du 1 juin 2004

IdentifiantLEGIARTI000020716427

Texte parentLEGITEXT000020719024

Référencearticle 2 de l'arrêté du 1 juin 2004 (version du 18 juin 2004)Légifrance →

1. Le référentiel d'emploi, d'activités, compétences et le référentiel de certification du titre professionnel de monteur(se) régleur(se) de systèmes mécaniques et automatisés sont disponibles dans tout centre AFPA ou centre agréé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.