Article en vigueur depuis le 6 mars 2011, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.
TexteArrêté du 19 mai 2009
IdentifiantLEGIARTI000023677311
Texte parentLEGITEXT000020739633
Référencearticle Annexes de l'arrêté du 19 mai 2009 (version du 6 mars 2011)Légifrance →
1. Le présent arrêté et ses annexes II b, II c et IV seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 2 juillet 2009 sur le site : http://www.education.gouv.fr.
2. L'intégralité du diplôme sera disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
3. Elle sera également diffusée en ligne à l'adresse suivante :
4. http://www.cndp.fr/outils-doc.
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