Arrêté du 19 mai 2009 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 14 juin 2009.

TexteArrêté du 19 mai 2009
IdentifiantLEGIARTI000020739696
Texte parentLEGITEXT000020739691
Référencearticle 2 de l'arrêté du 19 mai 2009 (version du 14 juin 2009)Légifrance →

1. Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité du baccalauréat professionnel sont définis en annexe I a et I b du présent arrêté.

2. Les unités constitutives du référentiel de certification de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel sont définies en annexe II a du présent arrêté.

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