Arrêté du 25 mai 2009 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 14 juin 2009.

TexteArrêté du 25 mai 2009

IdentifiantLEGIARTI000020739725

Texte parentLEGITEXT000020739722

Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 mai 2009 (version du 14 juin 2009)Légifrance →

1. Le référentiel d'activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité de certificat d'aptitude professionnelle sont définis en annexe I au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.