Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Service d'exploitation de la formation aéronautique (à compter du 1er juillet 2008)
9. Centre de Melun.
10. Astreinte opérationnelle et technique.
11. 2 astreintes de semaine.
12. Centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
13. Astreinte opérationnelle et technique.
14. 2 astreintes de semaine.
15. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (échelon central)
16. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
17. 2 astreintes de semaine.
18. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
19. Echelon central.
20. Astreinte opérationnelle.
21. 1 astreinte de semaine.
22. CESNAC.
23. Astreinte opérationnelle et technique.
24. 1 astreinte de semaine.
25. CRNA Est.
26. Astreinte opérationnelle.
27. 1 astreinte de semaine.
28. Astreinte technique.
29. 1 astreinte de semaine.
30. Astreinte technique (radar).
31. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
32. CRNA Sud-Est.
33. Astreinte opérationnelle.
34. 1 astreinte de semaine.
35. Astreinte technique.
36. 1 astreinte de semaine.
37. Astreinte technique (radar).
38. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
39. CRNA Sud-Ouest.
40. Astreinte opérationnelle.
41. 1 astreinte de semaine.
42. Astreinte technique.
43. 1 astreinte de semaine.
44. Astreinte technique de centrale énergie.
45. 1 astreinte de semaine.
46. Astreinte technique (radar).
47. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
48. CRNA Ouest.
49. Astreinte opérationnelle.
50. 1 astreinte de semaine.
51. Astreinte technique.
52. 1 astreinte de semaine.
53. Astreinte technique de maintenance CAUTRA.
54. 1 astreinte de semaine.
55. Astreinte technique de centrale énergie.
56. 1 astreinte de semaine.
57. SNA Région parisienne
58. CRNA Nord.
59. Astreinte opérationnelle.
60. 1 astreinte de semaine.
61. Astreinte technique.
62. 1 astreinte de semaine.
63. Astreinte technique de maintenance CAUTRA.
64. 1 astreinte de semaine.
65. Astreinte technique (radar).
66. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
67. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM).
68. Astreinte opérationnelle.
69. 1 astreinte de semaine.
70. Paris-Charles-de-Gaulle.
71. Astreinte opérationnelle et technique.
72. 2 astreintes de semaine.
73. Organisme d'Orly.
74. Astreinte opérationnelle et technique.
75. 2 astreintes de semaine.
76. Organisme d'Orly.
77. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
78. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés.
79. SNA Nord
80. Siège.
81. Astreinte opérationnelle.
82. 1 astreinte de semaine.
83. Athis-Mons.
84. Astreinte technique pour la maintenance Ile-de-France.
85. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés.
86. SNA Nord-Est
87. Siège.
88. Astreinte opérationnelle.
89. 1 astreinte de semaine.
90. Aérodrome de Bâle-Mulhouse.
91. Astreinte opérationnelle.
92. 1 astreinte de semaine.
93. SNA Ouest
94. Siège.
95. Astreinte opérationnelle.
96. 1 astreinte de semaine.
97. Aérodrome de Nantes Atlantique.
98. Astreinte technique de maintenance.
99. 2 astreintes de semaine.
100. SNA Centre-Est
101. Siège.
102. Astreinte opérationnelle.
103. 1 astreinte de semaine.
104. Aérodrome de Clermont-Ferrand.
105. Astreinte opérationnelle.
106. 1 astreinte de semaine.
107. SNA Sud-Est
108. Siège.
109. Astreinte opérationnelle.
110. 1 astreinte de semaine.
111. Ajaccio.
112. Astreinte opérationnelle.
113. 1 astreinte de semaine.
114. Bastia.
115. Astreinte opérationnelle.
116. 1 astreinte de semaine.
117. SNA Sud
118. Siège.
119. Astreinte opérationnelle.
120. 1 astreinte de semaine.
121. SNA Sud-Ouest
122. Siège.
123. Astreinte opérationnelle.
124. 1 astreinte de semaine.
125. Siège.
126. Astreinte technique pour la centrale énergie.
127. 2 astreintes de semaine.
128. SNA Sud-Sud-Est
129. Siège.
130. Astreinte opérationnelle.
131. 1 astreinte de semaine.
132. Montpellier-Méditerranée.
133. Astreinte opérationnelle.
134. 1 astreinte de semaine.
135. SNA Antilles-Guyane
136. Siège.
137. Astreinte opérationnelle.
138. 1 astreinte de semaine.
139. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet.
140. Astreinte opérationnelle.
141. 1 astreinte de semaine.
142. Aérodrome de Cayenne-Rochambeau.
143. Astreinte opérationnelle.
144. 1 astreinte de semaine.
145. SNA océan Indien
146. Siège.
147. Astreinte opérationnelle.
148. 1 astreinte de semaine.
149. Direction de la sécurité de l'aviation civile
150. DSAC Nord
151. DSAC.
152. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
153. 2 astreintes de semaine.
154. DSAC.
155. Astreinte de direction et de contrôle technique.
156. 1 astreinte de semaine.
157. Région Nord-Pas-de-Calais (Lille, Calais, Le Touquet et Merville).
158. Astreinte enquêtes-accidents.
159. 1 astreinte de semaine.
160. Région Picardie (Beauvais).
161. Astreinte enquêtes-accidents.
162. 1 astreinte de semaine.
163. Région Ile-de-France.
164. Astreinte enquêtes-accidents.
165. 1 astreinte de semaine.
166. DSAC Sud-Ouest
167. DSAC.
168. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
169. 1 astreinte de semaine dans la limite de 13 semaines par an.
170. DSAC (Bordeaux)
171. Astreinte de direction
172. 1 astreinte de semaine.
173. Région Aquitaine (Bordeaux).
174. Astreinte enquêtes-accidents.
175. 1 astreinte de semaine.
176. Région Aquitaine (Pau).
177. Astreinte enquêtes-accidents.
178. 1 astreinte de semaine.
179. Région Poitou-Charente (Poitiers).
180. Astreinte enquêtes-accidents.
181. 1 astreinte de semaine.
182. DSAC Sud
183. DSAC.
184. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
185. 1 astreinte de semaine dans la limite de 13 semaines par an.
186. DSAC.
187. Astreinte enquêtes-accidents.
188. 1 astreinte de semaine.
189. DSAC (Toulouse).
190. Astreinte de direction.
191. 1 astreinte de semaine.
192. Région Midi-Pyrénées (Toulouse).
193. Astreinte enquêtes-accidents.
194. 1 astreinte de semaine.
195. DSAC Ouest
196. DSAC.
197. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
198. 1 astreinte de semaine dans la limite de 13 semaines par an.
199. DSAC (Brest et Rennes).
200. Astreinte de direction.
201. 1 astreinte de semaine.
202. Région Bretagne (Brest).
203. Astreinte enquêtes-accidents.
204. 1 astreinte de semaine.
205. Région Pays de la Loire (Nantes).
206. Astreinte enquêtes-accidents.
207. 1 astreinte de semaine.
208. Région Centre (Tours).
209. Astreinte enquêtes-accidents.
210. 1 astreinte de semaine.
211. Région Basse et Haute-Normandie (Deauville, Le Havre et Rouen).
212. Astreinte enquêtes-accidents.
213. 1 astreinte de semaine.
214. DSAC Nord-Est
215. DSAC.
216. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
217. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
218. DSAC (Strasbourg).
219. Astreinte de direction.
220. 1 astreinte de semaine.
221. Région Bourgogne et Franche-Comté (Dijon).
222. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne et Franche-Comté)
223. 1 astreinte de semaine.
224. Région Alsace (Strasbourg).
225. Astreinte enquêtes-accidents.
226. 1 astreinte de semaine.
227. Région Lorraine et Champagne-Ardenne (Metz-Nancy-Lorraine).
228. Astreinte enquêtes-accidents.
229. 1 astreinte de semaine.
230. DSAC Centre-Est
231. DSAC.
232. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
233. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
234. DSAC (Lyon).
235. Astreinte de direction.
236. 1 astreinte de semaine.
237. Région Rhône-Alpes (Lyon).
238. Astreinte enquêtes-accidents.
239. 1 astreinte de semaine.
240. Région Auvergne (Clermont-Ferrand).
241. Astreinte enquêtes-accidents.
242. 1 astreinte de semaine.
243. DSAC Sud-Est
244. DSAC.
245. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
246. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
247. DSAC (Aix-en-Provence).
248. Astreinte de direction.
249. 1 astreinte de semaine.
250. Région PACA (Marseille-Provence).
251. Astreinte enquêtes-accidents.
252. 1 astreinte de semaine.
253. Région PACA (Nice-Côte d'Azur).
254. Astreinte enquêtes-accidents.
255. 1 astreinte de semaine.
256. Région Languedoc-Roussillon (Montpellier-Méditerranée).
257. Astreinte enquêtes-accidents.
258. 1 astreinte de semaine.
259. Collectivité territoriale corse (Corse).
260. Astreinte enquêtes-accidents.
261. 1 astreinte de semaine.
262. DSAC Antilles-Guyane
263. DSAC.
264. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
265. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
266. DSAC (Fort-de-France).
267. Astreinte de direction.
268. 1 astreinte de semaine.
269. Martinique (Fort-de-France).
270. Astreinte enquêtes-accidents.
271. 1 astreinte de semaine.
272. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre).
273. Astreinte enquêtes-accidents.
274. 1 astreinte de semaine.
275. Guyane (Cayenne).
276. Astreinte enquêtes-accidents.
277. 1 astreinte de semaine.
278. DSAC océan Indien
279. DSAC.
280. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
281. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
282. DSAC (Saint-Denis).
283. Astreinte de direction.
284. 1 astreinte de semaine.
285. DSAC (Saint-Denis).
286. Astreinte enquêtes-accidents.
287. 1 astreinte de semaine.
288. DSAC et SNA océan Indien
289. Dzaoudzi-Pamandzi.
290. Astreinte opérationnelle.
291. 1 astreinte de semaine.
292. SEAC Polynésie française.
293. SEAC.
294. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
295. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
296. Tahiti-Faaa.
297. Astreinte de direction (SEAC).
298. 1 astreinte de semaine.
299. Tahiti-Faaa.
300. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
301. 1 astreinte de semaine.
302. Tahiti-Faaa.
303. Astreinte technique de maintenance.
304. 1 astreinte de semaine.
305. Tahiti-Faaa.
306. Astreinte opérationnelle.
307. 1 astreinte de semaine.
308. SEAC Nouvelle-Calédonie
309. SEAC.
310. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
311. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
312. Nouméa.
313. Astreinte de direction (SEAC).
314. 1 astreinte de semaine.
315. Nouméa.
316. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
317. 1 astreinte de semaine.
318. Nouméa.
319. Astreinte opérationnelle.
320. 1 astreinte de semaine.
321. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe