Arrêté du 2 juillet 1982 · Article

Article 39

Article en vigueur depuis le 6 septembre 1982.

TexteArrêté du 2 juillet 1982
Rattachement
1° Véhicules de transport en commun articulés.
  1. Titre Ier : Caractéristiques de construction des véhicules.
  2. Chapitre Ier : Véhicules de transport en commun de personnes.
  3. Troisième partie : Spécifications particulières.
  4. 1° Véhicules de transport en commun articulés.
IdentifiantLEGIARTI000020749073
Texte parentLEGITEXT000020742453
Référencearticle 39 de l'arrêté du 2 juillet 1982 (version du 6 septembre 1982)Légifrance →

1. Encombrement

2. Lorsqu'un véhicule articulé se déplace en ligne droite, les plans médians des tronçons rigides du véhicule doivent coïncider et s'inscrire dans un même plan continu sans aucun décrochement.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020749073, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.