Arrêté du 25 mars 2004 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 1er avril 2004.

TexteArrêté du 25 mars 2004
RattachementChapitre 3 : Des conduites d'élevage des animaux.
IdentifiantLEGIARTI000006877775
Texte parentLEGITEXT000020749569
Référencearticle 14 de l'arrêté du 25 mars 2004 (version du 1er avril 2004)Légifrance →

1. Les animaux nouvellement arrivés doivent pouvoir s'adapter progressivement à leur nouvel environnement sans compromettre ni leur bien-être ni la sécurité des personnes ou des autres animaux.

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