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1. TRÉSORERIES GÉNÉRALES ET POSTES COMPTABLES EXERÇANT LEURS ATTRIBUTIONS DANS LES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER ET EN NOUVELLE-CALÉDONIE
DÉNOMINATION
TEXTE
Trésorerie générale de la Nouvelle-Calédonie.
Décret du 9 mars 1971.
Trésorerie générale de la Polynésie française.
id.
Trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon.
id.
Trésorerie générale de Mayotte.
Arrêté du 23 septembre 1999.
Paierie de Wallis et Futuna.
Arrêté du 22 octobre 1981.
Aller plus loin
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