Arrêté du 8 juin 2009 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 26 juin 2009.

TexteArrêté du 8 juin 2009
IdentifiantLEGIARTI000020789861
Texte parentLEGITEXT000020789855
Référencearticle 3 de l'arrêté du 8 juin 2009 (version du 26 juin 2009)Légifrance →

1. Les chefs de service concernés sont :

2. ― le secrétaire général ;

3. ― le directeur du bancaire ;

4. ― le directeur du développement territorial et du réseau ;

5. ― le directeur des finances, de la stratégie et du développement durable ;

6. ― le directeur des fonds d'épargne ;

7. ― le directeur des retraites ;

8. ― le directeur des ressources humaines du groupe ;

9. ― le contrôleur général ;

10. ― le directeur de la communication ;

11. ― le directeur juridique et fiscal ;

12. ― le caissier général ;

13. ― le directeur des risques et du contrôle interne ;

14. ― le directeur des affaires européennes et internationales ;

15. ― le chef du service de l'audit ;

16. ― le directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement d'Angers et de son annexe de Cholet ;

17. ― le directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement de Bordeaux ;

18. ― le directeur des fonds (régime d'assurance vieillesse et invalidité du régime minier) de la direction des retraites de l'établissement Paris-Ségur et de ses annexes de Metz et de Blois ;

19. ― les directeurs régionaux de la direction du développement territorial et du réseau.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020789861, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.