Arrêté du 10 juin 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 26 juin 2009.

TexteArrêté du 10 juin 2009

IdentifiantLEGIARTI000020789960

Texte parentLEGITEXT000020789952

Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 juin 2009 (version du 26 juin 2009)Légifrance →

1. A compter du 1er septembre 2009, la spécialité professionnelle « maréchal-ferrant » du brevet d'études professionnelles agricoles option « activités hippiques » est supprimée.

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