Arrêté du 16 juin 2009 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2020.

TexteArrêté du 16 juin 2009
IdentifiantLEGIARTI000039233510
Texte parentLEGITEXT000020791757
Référencearticle 2 de l'arrêté du 16 juin 2009 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →

1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol.
ES Majestic.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).

Atllas.
R 2n (FR).
R 2n (FR).
EGH701.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).
ES Galactic.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).
Inostarck.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
MAS 96OL.
Interdor (FR).
Maïsadour Semences (FR).
NK Amori.
Syngenta Crop Protection AG (CH).
Syngenta Seeds SAS (FR).
NK Oleas.
Syngenta Crop Protection AG (CH).
Syngenta Seeds SAS (FR).
PR63G50.
Pioneer Overseas Corporation (US).
Pioneer Génétique SARL (FR).
PR63K83.
Pioneer Overseas Corporation (US).
Pioneer Génétique SARL (FR).
Ravel.
Interdor (FR).
Maïsadour Semences (FR).
Sallto.
RAGT Czech sro (CZ).
R 2n (FR).

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