Arrêté du 16 juin 2009 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 26 juin 2009.

TexteArrêté du 16 juin 2009

IdentifiantLEGIARTI000020791764

Texte parentLEGITEXT000020791757

Référencearticle 5 de l'arrêté du 16 juin 2009 (version du 26 juin 2009)Légifrance →

1. Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :

2. ― Soja : Milor, Saïga, Yoda ;

3. ― Tournesol : Alphee, Cristo, Fly, Grino, Heliastar, Ingrid, LG5444, LG5445, LG5447, LG5670M, Maeva RM, Mundo, Mythos, NK Lambada, Orenbar, Pallio, Proleic 204, Suprem, Trisun 860.

4. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.