Arrêté du 6 février 2001 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 27 juin 2009.

TexteArrêté du 6 février 2001
IdentifiantLEGIARTI000020883603
Texte parentLEGITEXT000020831668
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 6 février 2001 (version du 27 juin 2009)Légifrance →

1. PREAMBULE

2. On entend par filtres ultraviolets les substances qui, contenues dans des produits cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer certaines radiations pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations.

3. Ces filtres peuvent être ajoutés à d'autres produits cosmétiques dans les limites et conditions fixées à la présente annexe.

4. D'autres filtres ultraviolets, utilisés dans les produits cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes, ne figurent pas dans la présente annexe.

5. LISTE DES FILTRES ULTRAVIOLETS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMETIQUES

NUMÉRO
d'ordre

SUBSTANCES

CONCENTRATION
maximale autorisée

AUTRES LIMITATIONS
et exigences

CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements à reprendre
obligatoirement sur l'étiquetage

a

b

c

d

e

2

Sulfate de méthyle de N, N, N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyl]-4 anilinium.

6 %

3

Homosalate (DCI).

10 %

4

Oxybenzone (DCI).

10 %

La mention Contient de l'oxybenzone. n'est pas exigée si la concentration est égale ou inférieure à 0,5 % et si la substance n'est utilisée que pour protéger le produit.

Contient de l'oxybenzone.

6

Acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine.

8 % (en acide)

7

3,3'-(1,4-Phénylènediméthylidène) bis (7,7-diméthyl-2-oxo-bicyclo-[2,2,1] hept-1-ylméthanesulfonique acide) et ses sels.

10 % (en acide)

8

1-(4-Tert-butylphényl)-3-(4-méthoxyphényl) propane-1,3-dione.

5 %

9

Acide alpha-(oxo-2-bornylidène-3)-toluène-4-sulfonique et ses sels.

6 % (en acide)

10

2-Cyano-3,3-diphényl-acide acrylique, ester 2-éthylhexyl (Octocrylène).

10 % (en acide)

11

Polymère de N-(2 et 4)-[(2-oxoborn-3-ylidène)méthyl]-benzyl acrylamide.

6 %

12

Méthoxycinnamate d'octyle.

10 %

13

Ethyl-4-aminobenzoate éthoxylé (PEG-25 PABA).

10 %

14

Isopentyl-4-méthoxycinnamate (Isoamyl p-Methoxycinnamate).

10 %

15

2,4,6-Trianilino-(p-carbo-2'-éthylhexyl-1'-oxy)-1,3,5-triazine (Octyl Triazone).

5 %

16

Phénol,2-(2H-benzotriazol-2-yl)- 4-méthyl-6-(2-méthyl-3-(1,3,3,3- tétraméthyl-1-(triméthylsilyl)oxy)-disiloxanyl)propyl)) (Drometrizole Trisiloxane).

15 %

17

Acide benzoïque, 4,4-((6-(((1,1-diméthyléthyl) amino)carbonyl) phényl)amino) 1,3,5, -triazine-2,4-diyl)diamino)bis-, bis(2-éthylhexyl)ester).

10 %

18

3-(4'-Méthylbenzylidène)-d-1 camphre (4-Methylbenzylidene Camphor).

4 %

19

3-Benzylidène camphre (3-Benzylidene Camphor).

2 %

20

2-Ethylhexyl salicylate (octyl-salicylate).

5 %

21

4-Diméthyl-amino-benzoate d'éthyl-2-hexyle (octyl diméthyl PABA).

8 %

22

Acide 2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone-5-sulfonique (Benzophénone-4) et son sel de sodium (benzophénone-5).

5 % (en acide)

23

2,2'-méthylène-bis-6- (2H-benzotriazol-2-yl)- 4-(tétraméthyl-butyl)-1,1,3,3-phénol.

10 %

24

Sel monosodique de l'acide 2-2'-bis-(1,4-phénylène)1H- benzimidazole-4,6-disulfonique.

10 % (en acide)

25

(1,3,5)-Triazine-2,4-bis ([4-(2-éthyl-hexyloxy)- 2-hydroxy]-phényl)-6-(4-méthoxyphényl)

10 %

26

Diméthicodiéthylbenzalmalonate (no CAS 207574-74-1).

10 %.

27

Dioxyde de titane.

25 %.

28

Acide benzoïque 2-[-4-(diéthylamino)-2-hydroxybenzoyl]-, hexyl-ester (nom INCI : Diethylamino Hydroxybenzoyl Hexyl Benzoate n° CAS 302776-68-7).

10 %

Aller plus loin

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