Article abrogé, en vigueur du 11 juillet 2009 au 1er septembre 2016.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 30 juin 2009
IdentifiantLEGIARTI000020834547
Texte parentLEGITEXT000020834542
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 juin 2009 (version du 11 juillet 2009)Légifrance →
1. Le diplôme de capitaine 3000 est délivré aux candidats titulaires du brevet de chef de quart passerelle ou du brevet de chef de quart de navire de mer, qui ont obtenu l'intégralité des modules de formation dont l'organisation et le programme sont fixés par le présent arrêté et son annexe (1).
2. Toutefois, les candidats également titulaires du brevet de chef de quart machine peuvent être exemptés de certains des modules de la formation par instruction du directeur des affaires maritimes.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.