Arrêté du 3 juillet 2009 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 juillet 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000020848866
Texte parentLEGITEXT000020848861
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 3 juillet 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E S A N N E X E I I DE L'ARRÊTÉ DU 20 DÉCEMBRE 1993 SUSVISÉ CIRCONSCRIPTION D'EXAMEN POUR L'ATTESTATION DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE

2. DÉSIGNATION DES CIRCONSCRIPTIONS

3. NUMÉRO

4. DÉPARTEMENTS COMPRIS DANS LA CIRCONSCRIPTION

5. CENTRES D'EXAMEN

6. Nord, Pas-de-Calais, Picardie.

7. 1

8. Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme.

9. Lille

10. Ile-de-France, Haute-Normandie, Basse-Normandie.

11. 2

12. Paris, Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise.

13. Paris

14. Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes, Centre, Guadeloupe, Martinique, Guyane.

15. 3

16. Charente, Charente-Maritime, Cher, Côtes-d'Armor, Eure-et-Loir, Finistère, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Sarthe, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne, Guadeloupe, Martinique, Guyane.

17. Nantes

18. Champagne-Ardenne, Lorraine, Alsace, Bourgogne, Franche-Comté.

19. 4

20. Ardennes, Aube, Côte-d'Or, Doubs, Jura, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Territoire de Belfort, Vosges, Yonne.

21. Metz

22. Limousin, Aquitaine, Midi-Pyrénées.

23. 5

24. Ariège, Aveyron, Corrèze, Creuse, Dordogne, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne, Haute-Vienne.

25. Toulouse

26. Auvergne, Rhône-Alpes.

27. 6

28. Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.

29. Lyon

30. Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Réunion, Mayotte.

31. 7

32. Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales, Var, Vaucluse, Réunion, Mayotte.

33. Marseille

34. A N N E X E I I DE L'ARRÊTÉ DU 17 NOVEMBRE 1999 SUSVISÉ CIRCONSCRIPTION D'EXAMEN POUR L'ATTESTATION DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE

35. DÉSIGNATION DES CIRCONSCRIPTIONS

36. NUMÉRO

37. DÉPARTEMENTS COMPRIS DANS LA CIRCONSCRIPTION

38. CENTRES D'EXAMEN

39. Nord, Pas-de-Calais, Picardie.

40. 1

41. Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme.

42. Lille

43. Ile-de-France, Haute-Normandie, Basse-Normandie.

44. 2

45. Paris, Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise.

46. Paris

47. Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes, Centre, Guadeloupe, Martinique, Guyane.

48. 3

49. Charente, Charente-Maritime, Cher, Côtes-d'Armor, Eure-et-Loir, Finistère, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Sarthe, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne, Guadeloupe, Martinique, Guyane.

50. Nantes

51. Champagne-Ardenne, Lorraine, Alsace, Bourgogne, Franche-Comté.

52. 4

53. Ardennes, Aube, Côte-d'Or, Doubs, Jura, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Territoire de Belfort, Vosges, Yonne.

54. Metz

55. Limousin, Aquitaine, Midi-Pyrénées.

56. 5

57. Ariège, Aveyron, Corrèze, Creuse, Dordogne, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne, Haute-Vienne.

58. Toulouse

59. Auvergne, Rhône-Alpes.

60. 6

61. Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.

62. Lyon

63. Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Réunion, Mayotte.

64. 7

65. Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales, Var, Vaucluse, Réunion, Mayotte.

66. Marseille

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 20 décembre 1993
    Divisions : Art. Annexe II
  • Arrêté du 17 novembre 1999
    Divisions : Art. Annexe II

Aller plus loin

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