Arrêté du 1er juillet 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 juillet 2009.

TexteArrêté du 1er juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000020850311
Texte parentLEGITEXT000020850308
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er juillet 2009 (version du 12 juillet 2009)Légifrance →

1. Le service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA) est dirigé par un chef de service assisté d'un adjoint, d'une cellule qualité à laquelle est rattachée la communication du service, d'une cellule commerciale, d'un animateur de la sécurité des vols et des agents chargés de la mise en œuvre de la politique d'hygiène et de sécurité.

2. Il comprend :

3. I. ― Un échelon de direction.

4. II. ― Des centres de formation.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020850311, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.