Référencearticle 4 de l'arrêté du 1er juillet 2009 (version du 12 juillet 2009)Légifrance →
1. L'animation de la sécurité des vols du SEFA, rattachée au chef de service, constitue un réseau complémentaire à la hiérarchie opérationnelle et technique ; sa vocation est :
2. ― la sensibilisation et la promotion de l'esprit de sécurité des vols ;
3. ― le recueil de toutes les informations utiles à la sécurité des vols ;
4. ― la participation des instances internes et externes traitant des sujets de sécurité des vols ;
5. ― la diffusion de l'information.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.