Arrêté du 10 juillet 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 17 juillet 2009.

TexteArrêté du 10 juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000020858351
Texte parentLEGITEXT000020858339
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 juillet 2009 (version du 17 juillet 2009)Légifrance →

1. La 21e édition de l'épreuve pédestre dénommée « La France en courant », organisée par le comité d'organisation de « La France en courant », est autorisée à se dérouler du 18 juillet au 1er août 2009, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée et amendées dans les départements du Cher, du Finistère et de la Loire-Atlantique (1), sur un parcours qui traverse les départements de l'Allier, de l'Aveyron, de la Charente, de la Charente-Maritime, du Cher, de la Corrèze, de la Creuse, de la Dordogne, de l'Eure, du Finistère, de la Haute-Garonne, du Gers, de la Gironde, d'Ille-et-Vilaine, d'Indre-et-Loire, des Landes, de Loir-et-Cher, de la Loire-Atlantique, du Lot, de Lot-et-Garonne, de Maine-et-Loire, du Morbihan, de l'Orne, du Puy-de-Dôme, des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées, de la Sarthe, des Deux-Sèvres et du Tarn.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020858351, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.