Arrêté du 24 juin 2009 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 18 juillet 2009, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2029.

TexteArrêté du 24 juin 2009
IdentifiantLEGIARTI000020859857
Texte parentLEGITEXT000020859852
Référencearticle 4 de l'arrêté du 24 juin 2009 (version du 18 juillet 2009)Légifrance →

1. Les horaires de formation applicables à la spécialité « boucher-charcutier-traiteur » du baccalauréat professionnel sont fixés par l'arrêté du 10 février 2009 susvisé, grille horaire n° 1.

2. Toutefois, pour l'application de cette grille horaire, l'enseignement de sciences appliquées à l'alimentation, à l'hygiène et à l'environnement se substitue à l'enseignement de sciences physiques et chimiques.

3. La durée de la formation en milieu professionnel au titre de la préparation de la spécialité « boucher-charcutier-traiteur » du baccalauréat professionnel est de 22 semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020859857, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.