Article 1 LEGIARTI000020872730
A modifié :
- Arrêté du 28 novembre 2007 : art. 2, art. 7-1, art. 8, art. 9, art. 10, art. 6
A abrogé :
- Arrêté du 28 novembre 2007 : art. 4
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 18 juillet 2009
NatureArrêté
Signé le9 juillet 2009
Publié le18 juillet 2009
Articles2 articles en vigueur
NORDEFD0916175A
IdentifiantLEGITEXT000020872728
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000020872732
1. Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 juillet 2009.
Hervé Morin
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 18 juillet 2009).